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Compte rendu du Conseil Municipal JANVIER 2010

Article publié le 31/05/2010 21:49

Session Ordinaire du 05 Janvier 2010

1- Salle Communale

2- Délibération Urbanisme

3- Divers

L’An deux mille dix, le 05 janvier à vingt et une heures, le Conseil Municipal de la Commune de FÉNOLS, légalement convoqué, s’est réuni dans la maison commune sous la présidence de Monsieur MOLLE Jean-Marc, Maire.

Date de la convocation : 29 /12/09

Etaient présents : Mmes BLANC Bénédicte, GUIBAUD Patricia, GZYL Catherine, MARTY Marie-Elisabeth, VIGUIER Maryse ; M. BARJOU Pascal, BOULZE Sébastien, , MOLLE Jean-Marc, RATIER Patrick, SIGNOLLES Gilles.

Excusé : M. Pascal JOURDAN

Secrétaire de séance : Mme VIGUIER Maryse

 1 – Salle Communale

Madame MARTI-RAKOTO, Architecte, présente, après une approche préalable du CAUE, l’esquisse et la perspective du projet d’aménagement de la salle communale, aux fins de validation par le Conseil Municipal. Cette étude agrandit la salle de 100 m2 et recompose tout l’agencement de la salle actuelle en créant une nouvelle entrée coté monument aux morts – église ; une nouvelle cuisine beaucoup plus fonctionnelle, un vestiaires, des rangements, et 3WC dont 1 handicapé. Si l’aménagement intérieur fait l’unanimité (quelques remarques sur l’habillage des poteaux intérieurs et le positionnement de l'extension), le croquis des volumes et aspect extérieur est controversé et amène un débat ou chacun peut donner son avis et sa vision du projet. Il en ressort que, afin de faire le lien avec l’existant, mairie église, il est nécessaire afin d’avoir une transition douce de retrouver certains éléments décoratifs des bâtiments communaux, mur de pierre, teinte de crépi, etc..  Mme MARTI-RAKOTO a pris note de ces remarques et en tiendra compte dans sa prochaine esquisse. M. le Maire fait savoir qu’il est impératif d’avoir un chiffrage et un descriptif écrit et validé par l’économiste M. CHERTEMPS avant le 18 janvier, car le dossier de demande DGE doit être déposé lors de l’entrevue avec M. MAIRE et le secrétaire Général de la Préfecture. Le maître d'œuvre ne doit pas, dans sa proposition, dépasser la somme de 240 000 € HT avec modulation de 3% afin de respecter l'Acte d'Engagement.

Cette réunion a été très constructive et a permis au conseil municipal de débattre et donner son avis sur le projet.

2 – Délibérations Urbanisme

- Dossier d’expropriation : Afin de compléter le dossier d’expropriation pour la création d’une voie d’accès au CLAE qui se poursuivra jusqu’au chemin de Gazagnou, une nouvelle délibération est votée concernant l’emprise sur les parcelles concernées.

- Demande de CU : Une   délibération est votée pour le projet de construction de Mlle VIGROUX Elodie à FENOLS. Après plusieurs refus de C.U, Monsieur le Maire Jean-Marc MOLLE fera un courrier de recours à Madame le Préfet afin de la sensibiliser sur le bien-fondé de ce projet qui ne remet pas en cause l’esprit de la carte communale.

-Convention ATESAT : Renouvellement et signature de la Convention allant jusqu’en 2012 avec la D.D.E pour l’assistance technique fournie par les Organismes de l’Etat. La diversité des Compétences assurées est un précieux  service qui nous est rendu pour tous projets d’aménagement de travaux voirie, dans l’étude et l’estimation du coût. Le montant annuel s’élève à 96.73€.

3 – Divers

-  Convention de prestations de service relais fourrière : Renouvellement pour 2010 du contrat qui nous lie à la « STE les Temps Orageux » concernant le ramassage de chiens errants et dangereux.

- Vœux 2010 : la date prévue est le 16 Janvier à 18 h 30 mn. Mise en place de l’organisation.

Fin de Séance : 23 h 45 mn